Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA VIEILLE CAVE
TRIMAILLE & Cie S.A., place Saint Martin, 25110 BAUME LES DAMES.

Numéro de dépôt :
1228093
Date de dépôt :
24/02/1981
Lieu de dépôt :
BESANCON
CUVEE DE LA VIEILLE CAVE de TRIMAILLE & Cie

Présentation de la marque CUVEE DE LA VIEILLE CAVE

Déposée le 24 février 1981 par la Société Anonyme (SA) TRIMAILLE & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CUVEE DE LA VIEILLE CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIMAILLE & Cie - France.

La marque CUVEE DE LA VIEILLE CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228093.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DE LA VIEILLE CAVE est expirée depuis le 24 février 1991.

TRIMAILLE & Cie a également déposé les autres marques suivantes : LA GRAPPESOTTE , JOM , CAVES ST VINCENT , PERE JO


TRIMAILLE & Cie S.A., place Saint Martin, 25110 BAUME LES DAMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Vins